WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, … piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « … et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance maximale de 53 kW à … Dans le système « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur électrique …Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29
… Autres que de conifères …
Classification opinions
… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, blanchie, même …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …
Explanatory notes
… et extraits végétaux : 1302.11 ‑ ‑ Opium 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 ‑ ‑ D'éphédra … et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines d'extraction du n° 33.01 du … de tranches, ou, plus rarement, de poudre. L'extrait de réglisse relève toutefois du n° 17.04 , lorsqu'il contient …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… de sons électromagnétiques . Dans l'un des systèmes reposant sur ce principe, le générateur de sons comporte un … une bobine. Lorsque les roues tournent, les dents disposées régulièrement sur la périphérie de ces roues défilent sous … vibrations de la corde, de telle sorte qu'amplifiées, elles reproduisent fidèlement ces vibrations. 2) Les générateurs …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de …
Explanatory notes
… à des fins particulières qui, en conséquence, relèvent du n° 38.24 . On y comprend également les sels … de ces métaux avec d'autres métaux. Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer les suivants : … de sels obtenus directement de ces mélanges d'oxydes restent compris dans cette position. Les oxydes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; …
Explanatory notes
… join t s métalloplastiques les joints en amiante simplement renforcés de fils ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne peuvent relever de la présente position que lorsque se trouvent réalisées les conditions indiquées au paragraphe B ci‑après. …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces … les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils … ou de martres. Les soies et poils de la présente position relèvent, toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. … - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à … n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1) Les matraques, assommoirs, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …