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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, … concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert d'une fine couche transparente de polyéthylène sur … 15 cm, plié et marqué au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… sous forme d'émulsion du type eau dans l'huile ayant l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans … : matières grasses 70,4 % (matières grasses sur matière sèche 97,8 %), protéines 1,06 % (protéines sur matière sèche 1,5 %), lactose 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques … thermique, de supports de fixation pour le ventilateur, de pièces de fixation avec vis pour l’installation sur réceptacle de l’unité …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, avec la configuration suivante : - Cadre; - Fourche; - … - Poignée; - Pédalier complet; - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    … fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de télévision, d’un moniteur ou d’un …

Legal note

… a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    … fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de télévision, d’un moniteur ou d’un …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… munie d'une poignée, d'un interrupteur et d'un port de recharge à une extrémité et d'un support à l'autre … de fixation réglable. La perche peut être appariée avec le système d'exploitation d'un téléphone intelligent grâce à une technologie ouverte sans fil, comme par exemple le protocole …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);       … été abattus, grossièrement équarris ou simplement fendus, écorcés, etc.), le bois de chauffage, les déchets et débris …

Legal note

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);       …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique … d’une solution de glycérine et de substances aromatisantes, injectée jusqu’à saturation dans les pores de pierres … naturelles (« Shisha-Steam-Stones ») au moyen d’une méthode d’injection par pression. Le produit ne contient pas de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… extérieure en matière plastique, dont une partie est recouverte par flocage de fibres de rayonne de moins de 5 … qui reprend la marque de fabrique. La matière textile recouvre 67,5 pour cent de la surface de la semelle extérieure en contact avec le sol (à l'exclusion du talon fixé séparément) contre …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); … mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre). … Chapitre. Aux fins de l'essai stipulé dans la Note 4, un échantillon de la matière synthétique non saturée ou d'une …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); … les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties … mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre). …

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