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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué d'un support … axe et s'ouvre vers l'arrière. Le support est aménagé pour recevoir un bac à eau rectangulaire qui présente à sa partie …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, … concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert d'une fine couche transparente de polyéthylène sur … 15 cm, plié et marqué au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… sous forme d'émulsion du type eau dans l'huile ayant l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans … : matières grasses 70,4 % (matières grasses sur matière sèche 97,8 %), protéines 1,06 % (protéines sur matière sèche 1,5 %), lactose 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques … thermique, de supports de fixation pour le ventilateur, de pièces de fixation avec vis pour l’installation sur réceptacle de l’unité …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, avec la configuration suivante : - Cadre; - Fourche; - … - Poignée; - Pédalier complet; - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);       … été abattus, grossièrement équarris ou simplement fendus, écorcés, etc.), le bois de chauffage, les déchets et débris …

Legal note

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);       …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… munie d'une poignée, d'un interrupteur et d'un port de recharge à une extrémité et d'un support à l'autre … de fixation réglable. La perche peut être appariée avec le système d'exploitation d'un téléphone intelligent grâce à une technologie ouverte sans fil, comme par exemple le protocole …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); … mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre). … Chapitre. Aux fins de l'essai stipulé dans la Note 4, un échantillon de la matière synthétique non saturée ou d'une …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); … les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties … mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre). …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …

Legal note

… extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, … du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques …

Legal note

… câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, … du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques …

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