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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ … fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles ‑ … fins 6204.22 - - De coton 6204.23 - - De fibres synthétiques 6204.29 - - D'autres matières textiles ‑ …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …