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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières …
Explanatory notes
… en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …
Explanatory notes
… du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528 .49 - - Autres - Autres moniteurs : … en couleurs 8528 .73 - - Autres, en monochromes Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : 1) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …