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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… trouve peu d'applications. Toutefois, on l'emploie en raison de sa grande perméabilité aux rayons X pour la fabrication de fenêtres de tubes protecteurs de radiologie. On l'utilise aussi comme élément constitutif des …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ … un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du …
Explanatory notes
… de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du … La farine de caroubes ( n° 12.12 ). c) Les préparations pour soupes, potages ou bouillons (même sous … du n° 07.14. Ces produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et …