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Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… généralement sous cette position sont : a)    La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b)    La calamine (ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5406

Explanatory notes

… à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …