Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… ou à retenir les poussières. Ils se composent dans la plupart des cas, d'un masque avec dispositif de vision, … et d'inspiration, d'un orifice sur lequel s'adapte soit la cartouche filtrante, soit un tuyau flexible relié au système …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… solubles dans l'eau, obtenues par traitement des peaux, des cartilages, des os, des tendons ou des matières animales … dans les industries textiles, en papeterie, dans les arts graphiques ou dans la fabrication de matières … d'eau chaude sur des déchets de poissons, tels que peaux, cartilages, arêtes, nageoires, et sont ordinairement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… qu'il ne s'agit pas là de composés obtenus directement à partir de mélanges d'éléments mais de mélanges de composés … comme ayant été élaborés intentionnellement à des fins particulières qui, en conséquence, relèvent du n° 38.24 . On … en poudre blanche, insoluble dans l'eau, est obtenu à partir du nitrate; il sert en céramique comme opacifiant, en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE … essentiellement de l' oxyde ferrique (Fe 2 O 3 ) obtenu à partir du sulfate ferreux déshydraté ou de l'oxyde de fer …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la … poissons, de couleur jaune ou brun foncé.       Les dégras artificiels sont essentiellement constitués par des huiles …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… ou grossiers, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires ( n° 67.03 ). ° °   ° Note explicative …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… des autres Chapitres de la Section XVII, toutes les parties ( autres que les coques) et accessoires de bateaux … régime propre. Il en est ainsi, par exemple, pour : 1) Les parties et accessoires spécifiés dans la Note 2 de la … en forme de bateau pour l'amusement des enfants et autres articles ayant le caractère de jouets ( n° 95.03 ). e)     …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du Chapitre 10, soit à partir de produits du Chapitre 11 ou à partir de farines, semoules ou poudres alimentaires …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… ni les produits que l'on peut transformer en d'autres articles sans passer par la récupération du métal. Tel est … employer comme étais de mine ou transformer en d'autres articles après un nouveau laminage et des limes en acier …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… munies de deux crochets par lesquels les feuilles de départ sont suspendues dans le bain électrolytique. Elles … de l'espèce consistent en particulier : 1)    Soit en articles communément appelés jets pleins, de section ronde, …

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