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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des …
Explanatory notes
… meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des … engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de … fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes … A.‑ BALAIS ET BALAYETTES CONSISTANT EN BRINDILLES OU AUTRES MATIERES VEGETALES EN BOTTES LIEES, EMMANCHES OU NON Le … (brindilles, paille, etc.) enserrées au moyen d’une ligature grossière, soit d’un ou plusieurs paquets de gros …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
Explanatory notes
… traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A) Les … sont principalement constituées par des hydrocarbures non aromatiques tels que paraffiniques, cyclaniques … aux précédentes, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en …