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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.30
… cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …