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Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… obliques;       ‑   soit dans un laminoir continu à plusieurs cages sur un mandrin libre (procédé « free … sous verre (procédé Ugine‑Séjournet), soit sous un autre lubrifiant, d'un rond. Ce procédé comprend, en fait, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… tours (y compris les centres de tournage) du n°  84.58 . La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, … se trouve placée sur un porte-pièce indépendant de l'unité d'usinage à glissières, celle-ci se déplaçant … de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… , dans la Note 6 de la Section XVI, font référence à l’utilisation fonctionnelle en tant qu’articles électriques …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… des enfants.        Celles à base d'oléate de zinc, les plus nombreuses, contiennent en outre des cires, de l'huile … gras.        D'autres consistent en mélanges de pâte de cellulose et de kaolin avec des liants.        Ces diverses préparations sont le plus souvent colorées et présentées en masse, en pains, en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… la gainerie ou usages similaires . Il s'agit ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, percaline et … le cartonnage ou la gainerie (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes … et de substances (telles que le blanc de zinc) destinées à lui donner du corps. Ces toiles restent comprises dans la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… suivantes : 1)    Elles ont un fini et un aspect plus soignés que les massiaux (n°  72.06 ) et que les … vives. 2)    Leur épaisseur, par rapport à la largeur, est plus forte que celle des produits des n°s  72.08 ou 72.11. … etc.) pour autant que la section transversale corresponde à l'une des sections géométriques définies à la Note 1 m) du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… couleurs 6005.44 - - Imprimées 6005.90 -    Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la … la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… fleurs, feuillages et fruits artificiels et qui rappellent plus ou moins ceux-ci (fleurs, feuillages et fruits … imitations de plantes et tous autres articles dans lesquels plusieurs fleurs, feuillages ou fruits artificiels sont … l'ornementation des chapeaux, des vêtements, etc. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, tous ces articles peuvent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou … sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de petits cristaux produisent l'aspect … nuancées. Les perles blanches sont cependant les plus fréquentes, mais on en trouve aussi des grises, des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de matières textiles. Les tissus caoutchoutés … adhésive est en caoutchouc et le support en tissu, que celui‑ci soit lui‑même un tissu caoutchouté ou non. Sont …