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Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… Galle et analogues) ou en chaînes à boules. On range notamment ici : 1)    Les chaînes de transmission de tous … véhicules, etc.). 2)    Les chaînes d'ancres, les chaînes d'amarrage (pour bateaux, tonneaux, bois en grumes, etc.), …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

…  (+).               ‑ Sans support : 7607.11 ‑ ‑ Simplement laminées 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La … ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la cicatrisation des plaies. Sont exclus de … exemple). 3)    Séparation (déroulement) de feuilles minces laminées à couches multiples, cette opération étant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… orangée, insoluble dans l'eau, utilisée comme couleur céramique ou comme siccatif de peintures ou vernis. 4)    … en poudre ou en masses vitreuses blanches et servent en céramique pour former des glaçures. 7)    Autres silicates , … en céramique), le silicate de zinc (pour le revêtement des ampoules fluorescentes), le silicate d'aluminium …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1)    Le guano qui résulte de … sous forme de poudre de couleur jaunâtre, d'odeur forte et ammoniacale. 2)    Les déjections animales (pouline, … d'épuration stabilisées avec de la potasse ou du nitrate d'ammonium ( n° 31.05 ). g)    Les rognures et autres déchets …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… de cacao et parfois du lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les … du présent Chapitre. L'enrichissement du chocolat en vitamines n'est pas de nature à modifier son classement dans …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé … sur une plaque indicatrice, une plaque‑enseigne, une plaque‑réclame, une plaque‑adresse ou toute autre plaque analogue. … ultérieurement, sont exclues de la présente position. Sont notamment rangées dans la présente position : 1)    Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… à bijoux, milieux de table, vases, cache-pot, cadres, lampes, candélabres, bougeoirs, chandeliers, garnitures de … calices, ciboires, ostensoirs, croix, chandeliers, lampes. La présente position couvre également les ébauches … fausses, de l'écaille, de la nacre, de l'ivoire, de l'ambre (naturel ou reconstitué), du jais, du corail. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… les fours mélangeurs à plâtre. 9)    Les fours de tuilerie, céramique, verrerie (y compris les fours à tunnel). 10)  Les … essentiellement constitués par des matières réfractaires ou céramiques relèvent du Chapitre 69 . Il en est de même des … pièces de construction et autres produits réfractaires ou céramiques destinés à la construction de fours, mais les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La … métaux, matières plastiques, caoutchouc, plâtre, ciment, céramique, verre, bois, papier ou cellules germinales).  En … à feu, des édifices et leurs parties, des vêtements et notamment des pièces. Parmi les différents types de machines …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… mollusques ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir … de substances diverses telles que fromage, jaune d'œuf, amidon, dextrine, sel ou vitamines. Ces préparations peuvent …

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