Explanatory notes
… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … le n° 92.09, les parties et accessoires de ces instruments. Certains instruments de musique (pianos, guitares, etc.) … de certains harmonicas, violons, accordéons, trompettes, tambours, boîtes à musique ( Chapitre 95 ). c) Les …Legal note
… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en …