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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs …
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou …
Explanatory notes
… exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou … (COI/T.15/NC N° 3). Elle est destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) … à partir de l’huile de grignons d’olive brute par des techniques de raffinage n’entraînant pas de modification de …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou …
Explanatory notes
… dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou … soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la …
Explanatory notes
… , tels que : 1) Les brise ‑tourteaux . 2) Les coupe ‑choux et autres machines à hacher les plants verts. 3) Les … . F) Les abreuvoirs automatiques pour bestiaux, chevaux, porcs, etc., tels que ceux constitués par une … les treuils pour l’arrachage, le halage, le débardage ou le chargement des arbres ou des souches et autres appareils de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à … - Autres : 3701.91 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres Cette position comprend : A) … positives achevées. Ces films peuvent être présentés en chargeurs (cassettes ou boîtiers contenant plusieurs films …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires …
Explanatory notes
… La surface de ces tapis est produite par des fils de chaîne supplémentaires ( fils de poil ) plus longs que les … 4); dans cette sorte de tapis, les poils sont simplement à cheval sur les fils de trame; si, au contraire, les boucles … suivant un motif coloré pré‑établi. 3) Les tapis de chenille . Leur caractéristique principale réside dans le …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non …
Explanatory notes
… de clochettes, grelots, etc., tels que colliers pour chiens ( n° 42.01 ), certains instruments de musique (tambourins, etc.) ( Chapitre 92 ), jouets ( n° 95.03 ), grelots pour lignes de … peut citer : 1) Les statuettes et bustes; les sujets de cheminées, de pendules ou d'étagères (reproductions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et …
Explanatory notes
… rayons ultraviolets : 8539.31 ‑ ‑ Fluorescents, à cathode chaude 8539.32 ‑ ‑ Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; … d'autres affectent la forme d'arabesques, de lettres, de chiffres, d'étoiles, etc. D.‑ LAMPES ET TUBES A RAYONS … jaillit cet arc. Ces électrodes sont généralement en charbon ou en tungstène. Dans certaines lampes, un …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on … a) Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b) … du n° 84.19 et en particulier : 1) Les chauffe-eau et chauffe-bains non électriques (à usage …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …