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Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… et rebuts) se présentent généralement sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées par un … de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de couchage ou de la colle. Les pâtes de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires … la traction, par exemple), les élingues de chargement, les défenses de bateaux, les coussins de déchargement, les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre confère à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas … un ensemble ou si le cadre est à classer séparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… les boyaux et baudruches (de bœuf notamment) qui ont été refendus ou coupés longitudinalement en lanières, même s'ils … de phénols ( n° 39.17 ) ou par collage de boyaux naturels fendus ( n° 42.06 ). …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… toujours classés dans la présente position, alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . … présente position pour autant qu'ils soient du type de ceux effectivement utilisés comme engrais . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… du n°  73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de … ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n°  76.16 ). d)    Les articles du n°  …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit … partir du propylène.  Les caractéristiques du glycérol brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques … non décoratifs. 3)    Les garnitures de portes, de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b)    Les tubes en fer ou en acier, ainsi que les tiges et branches en fer ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de … n° 11.07 ). b)    L'orge grillée ou torréfiée (succédané du café) ( n° 21.01 ). c)     Les radicelles provenant de la …