… ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la position : a) Les rouleaux de papier carbone … en matières plastiques. Les rouleaux encreurs à main sont exclus de la présente position et suivent le régime de la …
… ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de … Ce procédé permet de conserver les cuirs et peaux. Sont exclus de cette position : a) Les peaux comestibles non …
… récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières … des produits relevant de la présente position). Sont exclues de la présente position les pâtes à tartiner …
… d) 4°), d) 5°) et e) des Considérations générales. Sont exclus de la présente position a) Les produits plats … types de placage ou de revêtements successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un …
… comme produits de tannage pour obtenir des cuirs de couleur claire, sont plus fréquemment utilisés conjointement avec … tannants décrits dans les paragraphes A) et B) restent classés dans la présente position, même s'ils sont mélangés …
