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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… alfa … epafipase … eufausérase … exébacase … galsulfase … glucarpidase … idursulfase … idursulfase bêta … imiglucérase … imlifidase … kallidinogénase … lanotéplase … laronidase … lédismase … lésinidase alfa … montéplase … …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils … des filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres opérations préparatoires à la filature des fibres discontinues …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à … de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un … mécanique et d'un traitement chimique. Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes … mi‑chimiques sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente … catégories de futailles, telles que les foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non … l'appellation merrains est plus spécialement réservée à ces articles. 2) De bois dont les deux faces principales ont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … pompes d'injection ( n° 84.13 ). b) Les vilebrequins et arbres à cames ( n° 84.83 ); les boîtes de vitesses ( …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1) Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
INN
… … ételcalcétide … examétazime … fenleuton … filaminast … foscarbidopa … givinostat … golexanolone … hydroxycarbamide … istaroxime … ivaltinostat … marimastat … mariptiline … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés …