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Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, ils relèvent, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… 9608.40 ‑ Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres 28 ou 29 , les produits tannants de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… synthétiques, dispersés dans des huiles ou dissous dans des solvants et d'une faible quantité d'additifs destinés à leur …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… perçage ou du tournage. C)   Les débris de vieux ouvrages (vaisselle, orfèvrerie, catalyseurs sous forme de toile …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… les murs pour soutenir les tuyaux, les colliers de serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments rigides …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)         Etre reconnaissables comme étant …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… position uniquement s'il possède les trois caractéristiques suivantes : a)    avoir une teneur en matières grasses du …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… teneur maximale en jus de fruits des boissons de ce groupe varie en fonction du type de jus de fruits. Elle ne peut pas …

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