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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en forme de A , à trois pieds, deux à l'avant et un … conçu pour être posé sur le sol. Lorsque le montant vertical est entièrement déployé, le chevalet présente une …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… 1.  Parois latérales de tiroir munies de rails conçues pour … Chacune des parois est constituée par un profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de courant constant à basse …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les … obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, …

Legal note

… tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les … obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… 1. Cheminée d'allumage pour charbon de bois sous forme d'un cylindre en … est posée sur un barbecue ou sur un gril et le papier est allumé. De par sa conception, le produit crée un effet de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… , présentée en gélules de gélatine/glycérol sous un emballage transparent (« blistère ») pour la vente au détail, utilisée comme complément alimentaire en raison des acides gras essentiels présents … (saindoux) et de 10 à 20 % de suif de bœuf, propre à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… le traitement de l'hypothermie chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre … corps entier pour le traitement, par exemple, des maladies de la peau, des inflammations articulaires ou des … et la chambre de thérapie sont tous deux dotés d'un tapis spécial étanche à l’eau recouvrant le sol, de portes …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la … tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à … derniers sont en matières textiles filées. CONSIDERATIONS GENERALES Outre les ouvrages en luffa, le présent Chapitre …

Legal note

… être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la … tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… contre les risques d'électrocution; 8°) des circuits de canalisations. Application de la Note 3 du Chapitre 90. … gonflables dotés d'un mécanisme de friction par vibration installés en divers points; - un système de rouleaux et de … - des repose-pieds extensibles. Cet appareil de massage est également muni d'un rail de guidage en plomb en forme de L, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les hôpitaux, restaurants, laboratoires … t/m; puissance du moteur : 950/1.300 W; tension d'alimentation : 230/400 V/50 Hz; capacité du bol: environ 6,6 … d'un sélecteur de vitesse. Il est utilisé pour préparer des aliments liquides et semi-liquides. Application des RGI 1 et …