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Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10

Classification opinions

… de colorant (caramel E150d) et d’extrait de ginseng. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51

Classification opinions

… 1. « Marbre artificiel », en plaques rectangulaires (d'une épaisseur de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… Le produit est fabriqué par un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… séparément, sans aucun autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… (à fixer dans le hammam); 5) tableau de commande. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… en contact avec le sol contre 48 % pour le caoutchouc. Application des RGI 1 (Note 4 b) du chapitre 64) et 6. …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… vente au détail avec deux cartouches remplaçables de 5 ml. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2023 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… dans des bouteilles en verre d’une contenance de 290 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… la matière constitutive de la partie inférieure (corps). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1963 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… de l'arme, contient un commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

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