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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à …
Explanatory notes
… les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à … ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à … de prises de vue de l'espèce à cabine fonctionnant à l'aide de pièces, de jetons ou de cartes magnétiques sont …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces …
Explanatory notes
… sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces … entrant dans la présente position est la confection, par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, … moelle constitué par la partie interne ou cœur des rotins, ainsi que les écorces de rotins et, d'autre part, les sortes …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés … impropres à l'alimentation humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les volailles, les mammifères marins, les poissons ou les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides et … Canneberges ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); airelles rouges ( Vaccinium vitis-idaea ) 2008.97 ‑ ‑ …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; …
Explanatory notes
… magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; … , obtenue par fusion. Elle est généralement incolore, mais peut être légèrement jaunâtre ou verdâtre. Elle est … fer ou l'oxyde de chrome), ajoutés avant le frittage afin d'abaisser la température de ce traitement. Elle sert à la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …