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Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… teinte jaune brun. Elle est extraite des tubercules de topinambours, de dahlias, des racines de chicorée. Une … à base d'amidons ou de fécules ( n° 19.01 ). b)    Le tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules (voir … des produits de parfumerie ou de toilette préparés ( Chapitre 33 ). d)    Les dextrines et autres amidons et …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… de rembourrage ou de calfatage ou pour la fabrication du papier. Le traitement de la cotonnisation (semblable à celui … position, en particulier :         1)    Le chanvre de Tampico (istle) ( n°s 14.04 ou 53.05 ).         2)    Le …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que … aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A)   Longueur excédant 2 m. B)   Pas de torsion … dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm et Chapitre 39 dans le cas contraire). c)     Les câbles de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… à de nombreux usages (notamment pour la fabrication de pièces de machines ou d'appareils pour les industries … textiles ou autres, de thermomètres, d'ampoules ou pièces de lampes électriques ou électroniques, d'articles de … suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , 70.18 ou Chapitre 90 , par exemple). Travaillés, mais non …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… extraction du jus. Elles sont employées dans l'industrie du papier et dans la préparation d'aliments pour animaux. D)    … des vinasses de betteraves ( n° 26.21 ). d)    Les pâtes à papier obtenues à partir des bagasses de cannes à sucre ( …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… artificiels (musc xylène, musc ambrette, etc.), repris au Chapitre 29 . La cantharide est un insecte coléoptère … les produits comestibles, voir la Note 1 a) du présent Chapitre.) 2)    La bile , même desséchée (les extraits de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… diffèrent, en outre, des navires de commerce par une rapidité et une mobilité généralement supérieures, par … pour les télécommunications, par exemple. 6)    Les bateaux‑pilotes. 7)    Les brise‑glace. 8)    Les navires‑hôpitaux. …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… ivoire ou en autres matières ou comporter des imitations de pierres précieuses. Ils restent, dans ce cas, compris ici …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… des évidements qui y sont pratiqués. 3°)   Soit encore d'un empilage de feuilles d'un même métal ou de métaux … sont utilisés principalement pour l'ajustage de certaines pièces de moteurs (culasses), de pompes, etc. ou le …

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