Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés … précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se … pur, coupées aux dimensions appropriées et percées d'un trou en deux de leurs coins pour y attacher des crochets …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés … Ils peuvent être à l'état brut ou avoir subi des traitements destinés à les débarrasser des plumes, duvets, … forme de lanières ou de fils de couleur blanchâtre. Très riches en protéines, les nids de salanganes sont …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang … de viande, d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et … ceux simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de sel, par exemple) ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs … de cola ( Cola spp .) 0802.80 ‑ Noix d’arec - Autres : 0802.91 - - Pignons, en coques 0802.92 - - Pignons, … épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La position …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés … de plomb. Les oxydes de vanadium fondus obtenus par des traitements autres que la calcination ou grillage, modifiant …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 … de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges … matières premières de base à l'état brut ou ayant subi des traitements élémentaires (épuration, dessiccation, etc.) et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication … des convertisseurs catalytiques ou des cuves de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour … autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section transversale rectangulaire 7218.99 - - Autres Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme … de ne pas confondre les laques colorantes avec certains autres produits et, en particulier, avec les matières … de carmin de cochenille, qui est généralement obtenue par traitement à l'alun du carmin de cochenille en solution …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position … , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. … parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …