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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur du motocycle, en transférant la chaleur excessive du liquide de refroidissement dans l'air. Le liquide de refroidissement retourne … ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … (élimination de la sève), la carbonisation superficielle, l'emploi d'enduits grossiers ou l'imprégnation avec de la … de nature ligneuse, le bambou et l'osier, par exemple, employées principalement pour la fabrication d'articles de …

Legal note

… moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur … (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux … tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non …

Legal note

… diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux … tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… et la distillation de substances organiques, associant des éléments en verre (ampoules d'évaporation, condenseur à … à chauffage électrique avec dispositif hydraulique pour déplacement vertical), le tout étant fixé sur un socle mobile également en métal. Adoption : 1969 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… 1. Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en … et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée essentiellement par une plaque rotative … à boudin ramenant la plaque à sa position initiale : Classement d'après la matière constitutive de la partie …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau … 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de … conducteur de la chaleur et de l'électricité. Il est employé à l'état pur, notamment en électricité, sous forme …

Legal note

… de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur marron, décoré de fleurs … en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs éléments de fixation et incisions qui leur permettent de se … et de s’adapter à l’armature du siège. Elles servent de revêtement permanent des sièges pour des véhicules …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  … et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les …

Legal note

… a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  … et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… les brûlures et blessures superficielles, aide à prévenir l'erythème fessier, enfin est utilisée comme démaquillant pour les yeux. Adoption : 1994 …

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