Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2254 résultats pour "国际驾照可以换国内驾照吗<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-哪里买国际驾照可以换国内驾照吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-张家界国际驾照可以换国内驾照吗哪里做-哪里办国际驾照可以换国内驾照吗mP"

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Chapitre 68;       b)   les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des … de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous …

Legal note

… Chapitre 68;       b)   les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des … de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ou appareils Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages … bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits … 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages … bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits … 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage … du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie … (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage … du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie … (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles … métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux … ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance …

Legal note

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles … métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux … ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution … du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) … contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution … du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) … contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs …        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et … autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs …        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et … autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les …

Section XVI

Explanatory notes

… DE CES APPAREILS Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de … matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques … lecture (n° 85.22);       g)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de … matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques … lecture (n° 85.22);       g)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI …         c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les … au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se …

Legal note

… ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI …         c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les … au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se …

Section XV > Chapitre 72

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        … ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux … du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        … ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux … du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs