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Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5207

Explanatory notes

… à coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5109

Explanatory notes

… poils fins conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… froid 7222.30 ‑    Autres barres 7222.40 ‑    Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 …

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