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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et appareils pour la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières (+). 6804.10 … des meuleuses à main, à pédale ou à moteur. Les meules de ces deux catégories sont, en général, plates, tronconiques … trancher, tronçonner ou découper. A l'exception de certains disques à trancher ou à tronçonner qui peuvent être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ Appareils pour voies ferrées ou … de disques colorés montés sur un poteau ou une charpente, cet appareillage comprend les organes nécessaires pour …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de …
Explanatory notes
… et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d’appareils : 9603.21 - - … pouvant constituer, au surplus, un ornement. Généralement, ces articles sont ensuite, pour leur utilisation, montés sur un manche. Certains chasse‑mouches répondant aux mêmes …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …