… les machines à amener aux formes et aux dimensions exactes des trous préalablement percés ou venus de fonderie. … conique ou sphérique. Les machines à aléser sont, par exemple, utilisées pour amener aux dimensions exactes, les … cannelures droites ou hélicoïdales) ou variables (alésoirs expansibles en bout, alésoirs à lames rapportées, têtes à …
… destinées à divers travaux photographiques, à l'exclusion des articles pouvant servir indifféremment à … développeuse et sur lesquels les épreuves sont simplement exposées. G) Les machines et appareils à couper les films ou … 2) Les machines à couper ou à cisailler les films (par exemple, deux films de 16 mm dans une bande de 35 mm). 3) …
… caractéristiques essentielles de la matière d'origine, par exemple, dans le cas des produits obtenus à partir de … d'autres substances sucrées analogues, dans une proportion excédant généralement 10 % en poids, et d'un ou de plusieurs … différentes productions zootechniques. On peut citer comme exemples des substances de l'espèce, les céréales, les …
… d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ En récipients d’une contenance … frais Le vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique …
… - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui … après avoir servi au moulage d’un nombre très limité d’exemplaires fixé d’avance par l’artiste, ou encore, conservé … plâtre . Ce modèle plâtre est utilisé comme modèle pour l’exécution, en pierre ou en bois, de l’œuvre, ou bien c’est …
… ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … On l'emploie aussi en médecine ou dans la préparation d'explosifs brisants (type cheddite). 3) Chlorate de baryum … les sels de l'acide bromique (HBrO 3 ) du n° 28.11, par exemple le bromate de potassium (KBrO 3 ) et les sels de …
… tubes, profilés, fils ou similaires 8463.20 - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage 8463.30 - … travail des métaux sous forme de fil 8463.90 - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position …
… oléorésineuses recueillies au préalable sous forme d'exsudats de pins ou d'autres conifères (gemmes, galipots, barras, etc.). 2) Extraction, à l'aide de solvants, à partir de souches de … de les rendre plus aptes à la fabrication de vernis. Sont exclus de la présente position : a) Les résinates de …
… d'un système de vision à laser permettant aux dispositifs d'extraction du lait d'être guidés directement vers les … pour le traitement du lait en vue de sa conservation sont exclues de cette position et relèvent du n° 84.19 . Il en … près complète (laits en blocs ou en poudre). Sont également exclus d’ici : a) Les appareils frigorifiques, même …
… sont directement actionnés, au moyen d'un interrupteur, par exemple, lorsque la valeur préalablement déterminée est … automatique des températures sont reliés à un appareil d'exécution (pompe, compresseur, vanne, brûleur, etc.) qui … des Considérations générales de la Section XVI et la Note explicative du n° 84.81). Font notamment partie de ce …
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