WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la …
Explanatory notes
… à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la … couture, de tricot, de broderie, de filet, de tapisserie et opérations similaires. On y range en particulier : 1) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec … brasseries, distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients pour toutes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages … ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. Les articles … des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Elle couvre …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement …
Explanatory notes
… (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement … du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : … dont les plumes et le duvet ont été enlevés, les peaux de poissons, de reptiles et les peaux épilées de chèvres, de …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la …
Explanatory notes
… ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la … comprend les divers appareils et machines destinés, tant dans l’agriculture que dans l’industrie, à réaliser une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
Explanatory notes
… 8470.10 - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de … commune de comporter un dispositif de calcul permettant, au moins, d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. N'appartiennent pas , par conséquent, à ce groupe, les simples appareils de comptage …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement sciées ou … émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre un ensemble de substances minérales naturelles le plus souvent … pour fabriquer des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent également, en raison de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
Explanatory notes
… et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent groupe le café instantané qui consiste en café infusé puis déshydraté ou encore en café …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés …