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Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment composé de pâtes … dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction optimale dans l'extrudeuse sous l'effet de la pression et de … un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche pulvérulente contenant … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. Adoption : 2016 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… pas de motifs particuliers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, … ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… confère une plus grande fluidité à la fonction stop/start du moteur ainsi qu’une récupération d’énergie … d'alimentation électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en forme de A , à trois pieds, … 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… dans le traitement des déficiences hormonales pendant la ménopause. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure … produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1999 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

Classification opinions

… préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu … fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en … de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

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