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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles … métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux … ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance …

Legal note

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles … métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux … ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution … du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) … contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution … du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) … contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs …        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et … autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs …        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et … autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les …

Section XVI

Explanatory notes

… DE CES APPAREILS Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de … matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques … lecture (n° 85.22);       g)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de … matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques … lecture (n° 85.22);       g)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI …         c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les … au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se …

Legal note

… ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI …         c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les … au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se …

Section XV > Chapitre 72

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        … ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux … du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        … ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux … du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou … ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou … ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après … comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le …

Legal note

… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après … comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux … de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces …

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… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux … de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces …

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