… 9008.90 ‑ Parties et accessoires A) A l'opposé de ceux de la position précédente destinés à la reproduction … (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux lentilles : l'une, le condensateur, répartit la lumière … ou de réduction des types classiques, mais également ceux utilisés dans les travaux de composition ou de …
… constitués habituellement soit par l'assemblage d'éléments creux à nervures, de tubes à ailettes, etc., soit même par … par lesquelles passe l'air conditionné sous pression, ces deux éléments étant placés dans une enveloppe commune munie … a) Les tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 ). …
… à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des poissons morts (y … température d'un produit a été abaissée généralement jusqu'aux environs de 0 °C sans entraîner sa congélation. Par « … Ces derniers produits restent classés respectivement aux n°s 03.05, 03.06, 03.07 et 03.08 . Les farines, poudres …
… marchandises entreposées à ciel ouvert ou chargées sur des bateaux, des wagons, des camions, etc. Elles sont … rectangulaires faites de l'assemblage, par couture, de morceaux de toile découpés à dimension; leurs bords sont … 2) Les voiles d'embarcations (de voiliers, de yachts, de bateaux ou barques de pêche, d'embarcations de sport, par …
… . Ils peuvent être présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en bocaux, en boîtes ou en récipients hermétiquement fermés. … (préparations, au vinaigre ou à l'acide acétique, de morceaux de légumes variés) ou de piccallilies …
… à l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce … genre, les manuels (y compris les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture), avec … à la publicité (y compris la propagande touristique), ni ceux qui sont édités, dans un but de réclame, par une maison …
… couvre les locomotives et les locotracteurs autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure … , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif hydraulique. c) Les … ni roues porteuses et qui ne comportent généralement que deux essieux moteurs. Ils sont surtout utilisés dans les …
… qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les volailles, les mammifères marins, les … produits sont généralement destinés à l'alimentation des animaux. Certains peuvent cependant, sans que leur …
… de tablettes de lavabos, de dessus de comptoirs, de bureaux, de tables de cafés, de tables d'opération, etc., de plaques tombales, de tableaux-réclames, d'enseignes, etc. Les verres de … être ultérieurement polis mécaniquement sur une ou sur les deux faces. Ainsi travaillés, ils relèvent du n° 70.05 . A …
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