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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… plâtre ou en compositions à base de plâtre.               - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles … ou carreaux pour la construction (quelquefois revêtus d'une mince couche de carton sur les deux faces), soit, le plus …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… différencient généralement des wagons proprement dits par l'absence de ressorts de suspension. Indépendamment des … rail‑route. 15)  Les wagons et wagonnets spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité. … de cette position les remorques rail‑route constituant principalement des véhicules routiers et spécialement …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… tous les vêtements, parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, cravates, cols, etc.) : A)   En … (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme … ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés, avec adjonction d'autres matières (par galonnage, par exemple) à …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… de polyester :             5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 5509.52 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5509.53 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec du coton 5509.59 ‑ ‑ …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position … cadran ni aiguilles. Les mouvements de cette position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, … ne répondant pas à ces conditions, notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe régulateur propre à …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… une faible thermoconductibilité, tout autant que la résistance à la chaleur, sont recherchées. D'autres sont … par cuisson, qui offrent comme condition première une résistance particulière aux hautes températures (de l'ordre … résister à l'action de produits corrodants, posséder une résistance élevée à la compression, résister au frottement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… par combinaison directe de ses éléments. Présenté en masses blanches, de cassure cristalline, il se décompose à froid au …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, … certaines des caractéristiques et notamment la densité, la résistance à la traction ou à l'écrasement. De plus, le … Le liège aggloméré est également largement utilisé, de préférence au liège naturel, pour fabriquer des matériaux de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette … simplement une étincelle, d’autres comportent une résistance chauffante portée au rouge. 3)  Les briquets et … est porté au rouge par une réaction catalytique, en présence d’un gaz. 4)  Les briquets et allumeurs non …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature qui assurent un classement plus spécifique de … de construction présentées en blocs, moellons ou plaques (tranches) bruts, simplement débités (fractionnés ou … quelle que soit leur forme (même en blocs, plaques ou tranches), constituant ou non des ouvrages achevés , ayant …