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Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on … satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une …

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… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on … satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application … appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers … ou l'appontage de véhicules aériens et les appareils au sol d'entraînement au vol (n° 88.05). Ce Chapitre couvre les …

Legal note

… uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application … appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de … (ou rayonnement nucléaire). Toutefois, certaines plaques ne sont pas recouvertes d’une émulsion mais sont constituées … fixée sur un support. Les plaques sensibles aux infrarouges sont souvent dénommées plaques thermiques, thermosensibles …

Legal note

… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … broyage et calcination des minerais; action de la soude caustique en autoclave; filtrage du liquide obtenu (solution d'aluminate de soude) pour en éliminer les …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … En outre, le nickel non allié ou les alliages de nickel sont utilisés pour la fabrication des monnaies. * *    * Les …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la … Chapitre 43 ). h) Les matières textiles d'origine animale : soie, laine et poils ( Section XI ); toutefois, les crins (y …

Legal note

… détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres … y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une des positions n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 …

Legal note

… tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et … et mélasses caramélisés et les sucreries. Le sucre à l'état solide et les mélasses peuvent être additionnés de … leur caractère original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le …

Legal note

… médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). … il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme …

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… animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet …

Legal note

… de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet …

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