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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de … ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de … ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange … est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… de calcul permettant, au moins, d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. N'appartiennent pas , par … les calculatrices électroniques de bureau, programmables ou non.  Relèvent en outre du présent groupe, les machines de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… le caractère essentiel d'articles imprimés (voir la Note 12 du Chapitre 48). Par conséquent, les formulaires … d'identité et autres imprimés comportant un texte, une notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de la présente position. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… pendulettes, réveils et appareils d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle … montre (dit aussi de petit volume ), tel que le définit la Note 3 du Chapitre, sont classés au n° 91.03 . Les appareils … pendules de Paris, horloges comtoises, coucous de la Forêt‑Noire, carillons Westminster, etc.), les pendules à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… bitumineux.               ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ Non calciné 2713.12 ‑ ‑ Calciné 2713.20 ‑ Bitume de pétrole … A)   Le coke de pétrole (calciné ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… métiers à tisser, à tricoter, à broder, etc.), en vue notamment de leur conférer des possibilités supplémentaires … la machine (par exemple les casse-chaînes, casse-trames et noueuses automatiques). II.   Les parties des machines ou … tissus très ouvragés en assurant la commande distincte d'un nombre de lames plus élevé ou même la commande individuelle …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… produits phosphatés (de constitution chimique définie ou non) que ceux décrits ci-dessus, même si ces produits … ou de superphosphates avec du borax, par exemple. Il est à noter cependant que, contrairement à l'alinéa A) ci-dessus, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range notamment : 1)    Les couteaux non fermants, de table , de tout genre, y compris les … en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc., au nombre desquels on peut mentionner :        Les couteaux et …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus dont l'imprégnation, … couleur) et les tissus qui ont simplement subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de … ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou  60 , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des dispositions …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… les bas, qui ne réalisent que quelques mailles, mais non les machines à remmailler servant à réunir, maille à … les métiers de couture-tricotage de tous types. En font notamment partie : 1)    Les métiers équipés d'un dispositif … d'autres machines (par exemple, cardes, batteuse), un grand nombre de coutures, qui se composent de boucles en forme de …

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