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Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… de l'éthylène 3916.20 ‑ En polymères du chlorure de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… du propylène 3917.23 - - En polymères du chlorure de vinyle 3917.29 - - En autres matières plastiques …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… Chapitre est également compris ici. C'est un liquide visqueux utilisé pour modifier les propriétés des huiles …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… Elles entraînent avec elles les graines de coton, dont il conviendra de les débarrasser ensuite par l'égrenage. La …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… sont employées également pour fabriquer des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, etc., et du papier à usages …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… d'autres emplois ( n° 90.23 ). d)    Les mannequins de vitrines et similaires ( n° 96.18 ). e)    Les productions …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… en feuilles de cuivre imprimées constituent des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). c)    Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… charcuterie et dans la cuisine pour couper les os, la viande et autres aliments. …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sur une table ou un autre meuble, par exemple). Les tapis visés ci‑dessus sont rangés dans le présent Chapitre qu'ils …

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