Système harmonisé
Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …
Explanatory notes
… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné ‑ … en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents degrés de pureté, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, … ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les polyamides …Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, … doublés de tissu ( n° 46.02 ). b) Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( …Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le …Legal note
… vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de … pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le … dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.- Au sens du n° 70.19, on considère comme laine …Section XV > Chapitre 74
… Cuivre et ouvrages en cuivre …
Explanatory notes
… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … d'électrodes pour la soudure par résistance et d'outils non pyrophores. 7) Le cuivre au silicium , …Legal note
… métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les … Pb Plomb S Soufre Sn Etain Te …Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … dans le bain. L'aluminium se dépose au fond des cuves d'où il est aspiré. Il est ensuite coulé le plus souvent sous …Legal note
… Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : … le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans …Section XV > Chapitre 75
… Nickel et ouvrages en nickel …
Explanatory notes
… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … Alliages de nickel les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres …Legal note
… Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : … au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que : 1) la teneur en cobalt … Alliages de nickel les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres …Section XV > Chapitre 80
… Etain et ouvrages en étain …
Explanatory notes
… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … ouvrages du présent Chapitre sont fréquemment soumis à des ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et …Legal note
… Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : … le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre …Section XV > Chapitre 79
… Zinc et ouvrages en zinc …
Explanatory notes
… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles … par refroidissement dans des appareils appelés condenseurs, où la majeure partie du zinc brut est recueillie. Ce zinc à …Legal note
… Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : … le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres … 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …