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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y … et les ombres sont alors inversées), positifs (positifs ordinaires et positifs lavandes ou mauves , ces derniers …

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… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        … en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien …

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… étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        … en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de … couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la …      Avant de subir un tannage, les cuirs et les peaux sont d'abord soumis à tout une série d'opérations préparatoires …

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… ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de … couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la …

Section VII

Explanatory notes

… OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs … ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS … Cette Note a trait au classement des produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs …

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… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs … ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des … GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations … de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, les autres boissons non alcooliques …

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… on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des …

Section II

Explanatory notes

… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

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… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils …

Legal note

… ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles … essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées … essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de …

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… sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles … essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées … essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande … (voir la Note explicative du n° 26.06). La bauxite est d'abord transformée en alumine pure (oxyde d'aluminium), … de l'hydrate d'alumine pour obtenir l'alumine pure sous forme de poudre blanche. Toutefois, l'hydroxyde d'aluminium …

Legal note

… les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande … malléable, ductile, tenace et résistant à la corrosion et à l'oxydation. * *    * Le nickel est employé … ou autres appareils exposés à certains acides minéraux ou organiques, aux alcalis et aux sels. * *    * Le présent …

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… les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande …

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