… et rebuts) se présentent généralement sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées par un … de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de couchage ou de la colle. Les pâtes de …
… ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires … la traction, par exemple), les élingues de chargement, les défenses de bateaux, les coussins de déchargement, les …
… présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre confère à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas … un ensemble ou si le cadre est à classer séparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives …
… les boyaux et baudruches (de bœuf notamment) qui ont été refendus ou coupés longitudinalement en lanières, même s'ils … de phénols ( n° 39.17 ) ou par collage de boyaux naturels fendus ( n° 42.06 ). …
… toujours classés dans la présente position, alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . … présente position pour autant qu'ils soient du type de ceux effectivement utilisés comme engrais . …
… du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de … ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n° 76.16 ). d) Les articles du n° …
… glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit … partir du propylène. Les caractéristiques du glycérol brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : …
… garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques … non décoratifs. 3) Les garnitures de portes, de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, …
… (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b) Les tubes en fer ou en acier, ainsi que les tiges et branches en fer ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur …
… perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de … n° 11.07 ). b) L'orge grillée ou torréfiée (succédané du café) ( n° 21.01 ). c) Les radicelles provenant de la …
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