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Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… dans la métallurgie de l'antimoine ou du tantale, comme herbicide. c)   Le disulfate (pyrosulfate de sodium) (Na 2 S … teinture, comme désinfectant, comme antiseptique ou comme herbicide. b)   Sulfate ferrique (Fe 2 SO 4 ) 3 ). Préparé à …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… lits.               ‑ En bonneterie : 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - D'autres matières textiles … les fenêtres ou qui sont utilisés pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être … dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). 3)    Les cantonnières qui sont …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… vierges comportant plusieurs coupons (billets d'avion, de chemin de fer et d'autocar, par exemple), les lettres … les titres documentaires analogues et les formules de chèques, qui doivent également être complétés et validés, relèvent du n °  49.07 . En revanche, certains articles de papeterie revêtus …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche 3206.19 - - Autres 3206.20 - Pigments et préparations … bleu de Prusse (bleu de Berlin) et autres pigments à base d'hexacyanoferrates (ferrocyanures ou ferricyanures) . Le bleu …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, … peuvent être en taille‑douce, au burin, à la pointe sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites … d’une trame (dans le cas de la photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), le nombre relativement réduit …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… bonnes qualités mécaniques, sont utilisés pour les arbres d'hélices ou pour les dispositifs d'attache. Ils trouvent …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… ou autres) qui n'impliquent pas de procédés mécaniques. Les déchets qui proviennent du travail mécanique des métaux et … du chrome ou leurs mélanges.  Il s'agit généralement de déchets provenant du traitement, notamment thermique, de … ces métaux. 14)  Les scories, cendres et résidus issus des déchets provenant de la fabrication, de la préparation et de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… du bambou ou de la paille de céréales ou encore avec des déchets de lin ou de chanvre. Les panneaux de particules … de liants organiques ajoutés, habituellement une résine thermodurcissable, dont le poids ne dépasse généralement pas … sont généralement reconnaissables à l'oeil nu sur la tranche. Toutefois, un examen au microscope pourra, dans …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant … ou de rubans. Ces rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… et des états physiques, biophysiques et biochimiques chez l’homme et l’animal.  Leurs fonctions reposent sur une … la neutralisation, la liaison d’un complément, l’hématoagglutination et l’immunoabsorption liées aux enzymes …

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