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Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de la … tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la surface … de rembourrage (ne permettant pas d'assurer une protection contre les intempéries) et comporte une doublure …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de cuisson céramique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x hauteur) : 16 x 38 x … pour permettre à un technicien de tester le compteur. La fonction du boîtier est de raccorder le compteur … Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2021 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00

Classification opinions

… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : 1964 … 2. Produit de revêtement pour toitures, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… qui permet à la courroie de tourner et qui fournit une tension uniforme et permanente. Elle permet de maintenir une tension appropriée sur la courroie de distribution pour une … les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… individuellement, puis conditionnées. L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… 20,9 m 3 . Il se présente sous la forme d'une armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants principaux … 5) tableau de commande. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… pour la lecture des signaux des cédérom (CD-ROM), des CD-audio et des CD-photo. Il est équipé d'une prise pour … des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1996 …

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