… Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un … par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un …
… en marchant. Il est constitué par un cadre tubulaire en aluminium équipé de quatre roues (dont deux pivotantes à … de 4 mm, est de type autotaraudeuse et comporte une extrémité filetée épointée. Le produit présente une tête …
… coiffures usagées du n° 63.09; b) les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de … n° 42.01 ). b) Les châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant … et articles analogues ( n° 67.04 ). e) Les coiffures en amiante ( n° 68.12 ). f) Les articles de chapellerie ayant …
Legal note
… coiffures usagées du n° 63.09; b) les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de …
… boîte à quatre vitesses avec une marche arrière, d'une transmission par arbre et de freins à tambour. La suspension … moyen de sangles. Il comporte deux emplacements derrière la première rangée, qui peuvent être utilisés pour fixer …
… position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux … la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Dans tous les cas, le poids à prendre en …
Legal note
… position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux …
… Adoption : 1965 … 2. Câbles d'accélérateur de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, se … ensemble d'un côté. Il a une serrure intégrée afin de limiter l'accès au coffre. Application des RGI 1 et 6. …
… de configurer la fonction de confirmation de l’alarme du microprogramme de l’appareil. Application des RGI 1 (Note 3 … de configurer la fonction de confirmation de l’alarme du microprogramme de l’appareil. Application des RGI 1 (Note 3 …
… d’inversion de cycle permettant l’inversion du cycle thermique. L’unité est conçue pour être connectée, au moyen … d'air peut utiliser le condensat recueilli pour humidifier l'air. Il ne comporte pas de compresseur et est …
… des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b) des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c) des … et des autres invertébrés aquatiques. 2) Des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02 . 3) …
Legal note
… 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b) des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
