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Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… le caractère essentiel d'articles imprimés (voir la Note 12 du Chapitre 48). Par conséquent, les formulaires … d'identité et autres imprimés comportant un texte, une notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de la présente position. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… pendulettes, réveils et appareils d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle … montre (dit aussi de petit volume ), tel que le définit la Note 3 du Chapitre, sont classés au n° 91.03 . Les appareils … pendules de Paris, horloges comtoises, coucous de la Forêt‑Noire, carillons Westminster, etc.), les pendules à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… de calcul permettant, au moins, d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. N'appartiennent pas , par … les calculatrices électroniques de bureau, programmables ou non.  Relèvent en outre du présent groupe, les machines de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… métiers à tisser, à tricoter, à broder, etc.), en vue notamment de leur conférer des possibilités supplémentaires … la machine (par exemple les casse-chaînes, casse-trames et noueuses automatiques). II.   Les parties des machines ou … tissus très ouvragés en assurant la commande distincte d'un nombre de lames plus élevé ou même la commande individuelle …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… produits phosphatés (de constitution chimique définie ou non) que ceux décrits ci-dessus, même si ces produits … ou de superphosphates avec du borax, par exemple. Il est à noter cependant que, contrairement à l'alinéa A) ci-dessus, …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range notamment : 1)    Les couteaux non fermants, de table , de tout genre, y compris les … en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc., au nombre desquels on peut mentionner :        Les couteaux et …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus dont l'imprégnation, … couleur) et les tissus qui ont simplement subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de … ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou  60 , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des dispositions …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… les bas, qui ne réalisent que quelques mailles, mais non les machines à remmailler servant à réunir, maille à … les métiers de couture-tricotage de tous types. En font notamment partie : 1)    Les métiers équipés d'un dispositif … d'autres machines (par exemple, cardes, batteuse), un grand nombre de coutures, qui se composent de boucles en forme de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… , ils désignent en l'espèce les appareils utilisés normalement dans les ménages. Ces appareils sont … et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du Chapitre, la présente position se rapporte aux … par exemple); ces appareils sont classés selon leur nature, notamment au Chapitre 84 et, pour ceux de la première …

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