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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506 > 8506.10
… Au bioxyde de manganèse …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.30
… Distributeurs; bobines d'allumage …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.80
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.24
… Presses à panneaux, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.33
… Machines à cisailler, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464 > 8464.20
… Machines à meuler ou à polir …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.94
… Machines à cintrer ou à assembler …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.95
… Machines à percer ou à mortaiser …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468 > 8468.80
… Autres machines et appareils …