Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients font … à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que soit leur capacité. Les récipients munis de dispositifs mécaniques ou thermiques, tels que serpentins à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, résistances électriques, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. … gazelles, chameaux et dromadaires. 4) Elans, rennes, chevreuils et autres cervidés. 5) Chiens. Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou conservés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
Explanatory notes
… pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de … un dispositif de calcul permettant, au moins, d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. N'appartiennent pas , par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …