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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Classification opinions
… munie d'une poignée, d'un interrupteur et d'un port de recharge à une extrémité et d'un support à l'autre … être monté sur la perche grâce à un dispositif de fixation réglable. La perche peut être appariée avec le système … Bluetooth®. La prise d'autoportraits photographiques est réalisée en appuyant sur un bouton situé sur la perche. Afin …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… 1. Cheminée d'allumage pour charbon de bois sous forme d'un cylindre en acier, ouvert sur ses deux extrémités, muni d'un manche sur le côté et séparé en deux … la chambre supérieure tandis que la chambre inférieure est remplie de papier. La cheminée est posée sur un barbecue ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la … citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Panneau à réseau de transistors en couches minces et de photodiodes (TFT-PD) qui se compose d'un substrat en verre contenant des millions de pixels et mesure 40 cm de … verre par le processus de dépôt et de gravure. Le panneau reçoit la lumière visible à travers un scintillateur qui …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une armature formée d'un tube en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… ‑ ‑ D'autr e s matières textiles La présente position reprend limitativement les costumes ou complets et les … que : a) la veste ou le veston conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le … ne comprend pas les manches ni, le cas échéant, les revers et le col; c) la veste ou le veston sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou …
Explanatory notes
… du carton et, exception faite du matériel de brochage ou de reliure, tous les appareils et machines utilisés pour le … ou ouvrages divers. Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : 1) Les massicots, découpeuses … les feuilles, fiches, etc., en vue de leur mise en piles régulières, blocs, etc. 14) Les machines à perforer, y …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du … andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ Argiles réfractaires 2508.40 ‑ Autres argiles 2508.50 ‑ Andalousite, … sont la plasticité, la faculté de durcir à la cuisson et la résistance à la chaleur. Ces propriétés en font des matières … utilisées pour l'amendement des terres. Ces produits restent classés dans la présente position même lorsqu'ils …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte, etc. C) … les éléments chauffants électriques (plaques de cuisson, résistances chauffantes, etc.). g) Les articles du …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …