WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …
Classification opinions
… 1. Eléments en tôle d'acier, pour l'étalage des marchandises dans les magasins, composés d'un socle généralement muni de molettes de réglage permettant d'assurer la stabilité de … centrale (élément dit « gondole » comportant une rangée d'étagères de part et d'autre de cette paroi) et d'un nombre …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à … à savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, contenant comme seules matières grasses des … quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, d'ail, etc. (pour autant qu'ils conservent le caractère des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… feuilles minces généralement en matières plastiques formant étui et assurant la protection de l'ensemble; et qui, parcourus … : lumière d'ambiance, décoration, signalisation, etc. Adoption : 1966 + 1994 + 2007 … 2. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à moteur … liquide dans le tapis ou la moquette, cette solution étant ensuite extraite par aspiration. Ils pèsent 18,1 kg, … 41,6 l de solution, sont conçus et commercialisés pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Classification opinions
… enduit sur une face de matière plastique, superposées et scellées thermiquement sur leur pourtour, comportant à une extrémité une ouverture permettant d'insuffler de l'air chaud au moyen d'un appareil … chambre de thérapie sont tous deux dotés d'un tapis spécial étanche à l’eau recouvrant le sol, de portes d’entrée, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28
… Vitamine E et ses dérivés …
Classification opinions
… stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène et d'autres additifs ou absorbées sur la silice amorphe pour … le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol adsorbé sur du dioxyde de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Distributeurs spécialement conçus et aménagés pour l'alimentation des transporteurs … essentiellement par un carter renfermant un tambour alvéolé étanche actionné par un moteur équipé d'un variateur de … dans les ports, particulièrement dans les installations pétrolières et industrielles, fonctionnant avec un système …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10
… Soutiens-gorge et bustiers …
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine … les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le … de noeuds ni de fibres courtes, les uns et les autres ayant été éliminés par le peignage. Ces fils peuvent avoir été …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80
… Autres machines et appareils …