Explanatory notes
… articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); l) les articles du … par exemple), à tailler; b) l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et … ouvrages), certains articles de brosserie, de mercerie, d’écriture, de bureau, de fumeurs, de toilette, ainsi que …Legal note
… et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); l) les articles du … par exemple), à tailler; b) l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et …
