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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.21
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3 > 8533.31
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.15
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.25
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212 > 7212.40
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.12
… D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.20
… Graisses et huiles végétales et leurs fractions …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3
… Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.40
… Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.60
… De noix ou d'amandes de palmiste …