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Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… excède 0,3 m 2  mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'atacamite, hydroxychlorure …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1)    Les fils nus, simples, de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont exclus de cette position : a)    Les pompes d'injection ( n° 84.13 ). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de nickel …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position les composés bisulfitiques des aldéhydes, qui …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette position : a) Les vins de raisins secs préparés à …

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